Déposée le 6 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ACTIONS QUALITÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Effervescents du Monde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ACTIONS QUALITÉ domicilié(e) 1229 Chemin du Roy de Croix, CIDEX 453 BIS - 71570 - CHAINTRÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 372 080 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVICES ACTIONS QUALITÉ, M. ARNOULD HENRI-LAURENT domicilié(e) 1229 Chemin du Roy de Croix, CIDEX 453 BIS - 71570 - CHAINTRÉ - France.
La marque Effervescents du Monde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045262.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERVICES ACTIONS QUALITÉ, SARL - 1229 Chemin du Roy de Croix, CIDEX 453 BIS - 71570 - CHAINTRÉ - France - SIREN 394372080
SERVICES ACTIONS QUALITÉ, M. ARNOULD HENRI-LAURENT - 1229 Chemin du Roy de Croix, CIDEX 453 BIS - 71570 - CHAINTRÉ - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Concernant les vins effervescents (champagne, crémants, pétillants, cuves closes, clairette, mousseux, sekt, cava…).
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